Conditions d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  •   Article 1 :DecorZen par New Designs Concept (SASU New Designs Concept 829442375RCS TOULOUSE, siège 5 rue Jean Gabin 31470 Fonsorbes, au capital de 1000.00 euros) et tout le contenu du site (photos, textes, logos…) sont la propriété exclusive de la SASU NEW DESIGNS CONCEPT, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Cependant, les liaisons hypertextes vers le site sont autorisées.

  •   Article 2: Acceptation des conditions de vente
    Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente énoncées sur le site decorzen.fr en vigueur le jour de la commande et déclare les accepter expressément sans réserve d’aucune nature.

  •   Article 3: Les produits:
    Les photographies présentent sur le site ne sont pas contractuelles. La fabrication de la plupart la plupart de nos produits est artisanale. Les différences de ton, de forme, de couleur... sont liées au caractère brut et naturel du matériau et à la fabrication et ne peuvent en aucun cas être assimilées à des défauts. De petites imperfections comme des rayures ou des bulles peuvent apparaître sur le verre des pièces en verre recyclé, elles sont normales et sont la preuve de la fabrication artisanale. L’essentiel des produits exposés sur le site sont disponibles, cependant un délai peut être nécessaire pour certains articles, auquel cas nous nous engageons à vous donner les disponibilités et délais de livraison par retour de courriel.

  •   Article 4: La commande:
    Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de commande. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par nos soins. DecorZen se réserve le droit de demander confirmation de l’identité au client avant de confirmer la commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou dans celui de la commande, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’honorer la livraison du produit. Les données saisies sur le site peuvent donner lieu à des erreurs manifestes de notre part (exemple : prix, coût de livraison, tarif des accessoires, dimensions,... erronés et en non-concordants avec les articles similaires de notre site), il sera alors procédé au remboursement intégral de la commande, sans aucun recours possible de la part de l'acheteur.

  •   Article 5: La livraison:
    La livraison sera effectuée par le transporteur sélectionné par vos soins dans toute la France métropolitaine. Pour la Corse, les DOM-TOM et le reste de l'Europe : nous contacter au préalable pour connaître les frais de livraison. Hors du territoire métropolitain, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation, les droits de douane, TVA et toutes les autres taxes qui pourraient être exigées. Les délais de livraison mentionnés ne sont qu'indicatifs : les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. La livraison sera effectué devant votre domicile, à charge pour vous de transporter le produit dans vos appartements.

           Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée (conformité, dommages apparents…) avant de signer le bon de livraison. En cas de dommages, vous devez refuser le colis en indiquant le motif (la mention "sous réserve de déballage" n'est pas conforme). Dans le cas où vous acceptez le colis sans l'ouvrir ou sans constater auprès du livreur les éventuels dommages, vous serez considéré comme l'ayant accepté en l'état et ne pourrez faire de réclamations par la suite.

  •   Article 6: La rétractation:
    Selon l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation ; dans ce cas, le client ne paie que les frais de retour de la marchandise et les frais d'envoi initiaux Cependant, pour les articles faits « sur-mesure «, vous ne disposez pas du droit de rétractation. Dans le cadre de notre opération "satisfait ou remboursé", vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre article pour changer d'avis et nous le retourner dans son emballage d'origine, à vos frais. A réception de votre article et si ce dernier nous arrive en bon état, vous recevrez un avoir ou un remboursement (sur demande expresse) du montant de l'article (hors frais d'envoi). En cas de dommage survenu lors du retour de la marchandise, vous serez averti par nos soins et vous devrez alors demander réparations à votre transporteur ; dans ce cas la marchandise endommagée ne vous sera pas remboursée par nos soins mais par le transporteur si avez conclu avec lui une assurance. En cas de refus du colis pour une raison injustifiée (changement imprévu d'adresse de livraison, changement d'avis,...), vous serez remboursé du prix de l'article moins les frais de transport aller et retour.

  •   Article 7: Prix :

           Le prix est indiqué en euro. Le prix affiché sur la fiche technique ne comprend pas les frais de transport ; le prix définitif est indiqué dans la confirmation de commande, incluant les frais de transport, d’emballage et autres.

  •   Article 8: Litiges:

            En cas de litige, seul le tribunal de Toulouse sera compétent. Toutefois, nous nous engageons à trouver toutes les solutions possibles qui pourraient contenter les deux parties.

  • Article9: Les garanties

Le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés, à condition que celui-ci fasse la preuve du défaut caché. Le caractère artisanal de la confection de nos produits peut donner lieu à de légères variations de dimensions ou de couleurs ainsi que quelques imperfections: le client s’engage à les accepter.

  •   Article 10: Informations sur les articles:

           Les prix, les descriptifs et les coloris de nos produits ne sont donnés qu’à titre indicatif car ils sont susceptibles d’être modifiés par nos fabricants. Si tel                était le cas, nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais.